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Marques déposées par la société SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE
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CHAINES NEIGE TOP CHRONO 5000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAINES NEIGE TOP CHRONO 5000
SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE

Numéro de dépôt :
96635813
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque CHAINES NEIGE TOP CHRONO 5000

Déposée le 24 juillet 1996 par la société SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAINES NEIGE TOP CHRONO 5000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la société SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) Zone Industrielle, 5ème Avenue, 17ème rue, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque CHAINES NEIGE TOP CHRONO 5000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAINES NEIGE TOP CHRONO 5000 est expirée depuis le 24 juillet 2006.

SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : CONSEILS SIEPA , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 4000 , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 3500 , (Marque figurative) , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 1500 , SIEPA , COMMENT CHOISIR VOS CHAINES SIEPA RAPIDE ET FACILE TOP CHRONO 3500 , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE 1400


SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE - Zone Industrielle, 5ème Avenue, 17ème rue, 06510 CARROS - France - SIREN 417150372


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Métaux communs et leurs alliages; câbles et fils métalliques non électriques; serrureries métalliques non électriques; quincaillerie métallique; chaînes métalliques neige pour véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre; chaînes antidérapantes; pneus neige.Sacs pour l'emballage en matière textile

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.